Nouvelle offensive de la SEC. Alors qu’elle a approuvé les ETF Ethereum à demi-mots, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a porté un coup de tonnerre ce soir en engageant une action en justice contre Consensys Software Inc. pour avoir proposé et vendu des titres non enregistrés via ses services MetaMask Staking et MetaMask Swaps. On fait le point.

Dans les faits, l’accusation principale du gendarme financier à l’égard du renard de notre écosystème repose sur le fait que Consensys aurait vendu des titres non enregistrés en partenariat avec les fournisseurs de programmes de staking Lido et Rocket Pool. Ces deux entités émettent des jetons de staking liquides, stETH et rETH, en échange d’ETH stakés, permettant ainsi aux investisseurs de continuer d’échanger leurs actifs tout en participant au staking.

« À la réception de l’ETH d’un investisseur, Lido et Rocket Pool émettent en échange à l’investisseur un nouvel actif cryptographique – respectivement stETH ou rETH – représentant la participation proportionnelle de l’investisseur dans le pool de jalonnement et ses récompenses (…) Lido et Rocket Pool sont vendus et proposés sous forme de contrats d’investissement, tout comme les titres »

Communiqué de presse de la SEC

Cette guerre n’est pas nouvelle. Depuis octobre 2020, la SEC affirme que Consensys a agi en tant que courtier non enregistré, facilitant les transactions crypto tels que MATIC, MANA, CHZ, SAND et LUNA. Ces tokens, désignés précédemment comme des titres par la SEC, ont été traités par Consensys comme des contrats d’investissement, sans les enregistrements appropriés.

Selon la plainte déposée auprès du tribunal de district de l’Est de New York, Consensys aurait perçu plus de 250 millions de dollars de frais en opérant illégalement.

De son côté, et en réponse au gendarme financier, Consensys a critiqué la SEC pour son « excès de pouvoir réglementaire », affirmant que l’agence mène une campagne anti-crypto-monnaies basée sur des actions coercitives ad hoc.

Dans son offensive, Gurbir S. Grewal, directeur de la Division de l’application de la loi de la SEC, a déclaré :

« En percevant des centaines de millions de dollars de frais en tant que courtier non enregistré et en se livrant à l’offre et à la vente non enregistrées de dizaines de milliers de titres, Consensys s’est introduit directement sur les marchés boursiers américains tout en privant les investisseurs des protections offertes par les lois fédérales sur les valeurs mobilières. »

Une guerre qui ne date pas d’hier

Consensys, fondée par Joseph Lubin, co-fondateur d’Ethereum, est une figure importante de notre écosystème avec son portefeuille MetaMask, utilisé par des millions d’utilisateurs pour gérer leurs actifs numériques.

En avril dernier, la socièté a reçu une alerte de la SEC, indiquant une intention d’attaquer MetaMask. Dans un geste préemptif, Consensys a poursuivi la SEC au Texas, cherchant à obtenir une déclaration selon laquelle Ethereum n’est pas un titre.

La SEC, après un revirement soudain sur les fonds négociés en bourse (ETF) d’Ether, n’a donc pas pour autant sorti le drapeau blanc dans cette nouvelle attaque contre le géant d’Ethereum.

Cette affaire pourrait marquer donc un tournant dans la réglementation des crypto-actifs aux États-Unis. Si la SEC l’emporte, cela pourrait imposer des exigences strictes sur de nombreuses entreprises de cryptomonnaies, remodelant le paysage de l’industrie. De son côté le cours de l’ether voit rouge, à voir comment le prince des cryptomonnaies encaissera le coup. Affaire à suivre sur le Journal du Coin.