ven 22 Mar 2024 ▪
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La Fondation Ethereum dans le viseur
La SEC aurait réclamé des documents financiers relatifs aux transactions avec la Fondation Ethereum, cofondée en 2014 par Vitalik Buterin, Gavin Wood et Joseph Lubin.
La fondation fonctionne grâce aux fonds levés lors d’une sulfureuse ICO au cours de laquelle 60 millions d’ETH pré-minés furent vendu à quelques centaines d’insiders pour une poignée de figues (18 millions $).
Six autres millions d’ETH furent versés gracieusement à quelques dizaines de contributeurs de la première heure. Et enfin, six millions d’ETH supplémentaire sont allés à la fondation Ethereum qui se trouve en Suisse, dans la vallée de Zug.
À ce propos, ne manquez pas notre article Bitcoin vs Ethereum qui compare les deux systèmes d’émission monétaire.
Dans son rapport annuel 2022, la fondation Ethereum se décrit comme :
« Ni une entreprise technologique, ni une organisation à but non lucratif normale. Tout comme Ethereum nécessite de nouveaux concepts et technologies, il a donné naissance à de nouveaux types d’organisations. Nous sommes à la frontière d’un nouveau type d’organisation : une organisation qui soutient une blockchain, sans la contrôler. »
« Sans la contrôler »… Il n’est pas rassurant qu’il faille le préciser. Le passage en Proof of Stake – qui donne essentiellement le pouvoir aux plus riches – n’a rien arrangé.
Et ne parlons pas des sociétés de staking comme Lido. Cette centralisation devrait empirer compte tenu des dernières propositions de l’incontournable Vitalik.
Ethereum : Security ou Commodity ?
D’après les informations du magazine Fortune, l’enquête de la SEC a commencé peu après la mue en Proof of Stake (septembre 2022). Après une pause pur s’occuper des ETF Bitcoin, l’enquête a repris ces dernières semaines.
Selon les trois sources qui se sont confiées à Fortune, la SEC compte se servir du PoS pour définir Ethereum comme une « security ». C’est une question qui n’a pas encore été définitivement tranchée par la justice américaine.
Il existe un consensus sur le fait que le bitcoin est une « commodity », à l’instar de l’or ou du cacao. Il en découle que le bitcoin relève de la supervision de la CFTC (Commodities and Futures Trading Commission).
En revanche, Gary Gensler estime que la vaste majorité des autres crypto-monnaies sont des « securities » relevant de sa juridiction.
Si la SEC s’est prononcée en ce sens dans des affaires judiciaires récentes, le statut juridique d’Ethereum est encore flou.
Mais tout a changé suite au passage d’Ethereum en PoS en 2022. Le président de la SEC a depuis fortement suggéré que tout cryptoactif utilisant le système de Proof of Stake relevait de la loi sur les « securities ».
L’ETF a-t-il du plomb dans l’aile ?
Les défenseurs d’Ethereum avancent que la SEC a déjà tranché en donnant son feu vert à des ETF Ethereum adossés à des Futures. Il faut toutefois rappeler que les demandes de contrats à terme (Futures) adossés à Ethereum stipulent explicitement qu’Ethereum « pourrait dans le futur être classé dans la catégorie ‘security’ par la SEC ».
Le directeur juridique de l’exchange Coinbase y est allé de son petit thread sur X pour soutenir qu’Ethereum devrait bénéficier du même statut juridique que le bitcoin :
Face à cette incertitude, certaines sociétés prennent les devants. C’est le cas de Prometheum qui a annoncé son intention d’offrir des services de garde pour l’Ethereum en choisissant de se placer sous la supervision de la SEC.
Quoi qu’il en soit, nous savons que trois des 5 membres décisionnaires de la SEC (dont G. Gensler) sont farouchement opposés aux cryptoactifs. Les ETF Bitcoin n’ont été approuvés qu’après la victoire de Grayscale dans son procès contre la SEC.
Seule une décision de justice pourrait forcer la SEC à valider un ETF Ethereum. Et encore, il faudra certainement passer par la cour suprême, ce qui prendra du temps. Aucun procès n’est en cours pour l’instant.
Si bien qu’il y a de bonnes chances que la SEC rejette les demandes d’ETF (date butoir en mai). D’autant plus qu’elle n’a pas fait de va-et-vient avec BlackRock et Fidelity, ce qui fut le cas pour les ETF Bitcoin approuvés en janvier.
Le Bitcoin est une éruption d’énergie chiffrée incensurable se diffractant aux quatre coins d’un monde en ébullitions géopolitique et inflationniste. Je vous tiens au courant.
Les propos et opinions exprimés dans cet article n’engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d’investissement.
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