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Un appel à une révision des réglementations sur les ETF Bitcoin
Une coalition de banques américaines a adressé une lettre à Gary Gensler ce 14 février afin de lui notifier leur désir de participer activement au marché des ETF Bitcoin. Parmi les institutions bancaires qui forment cette alliance, lâon retrouve la Bank Policy Institute, lâAmerican Bankers Association, la Securities Industry and Financial Markets Association et le Financial Services Forum.
Le banques considèrent notamment les exigences en matière de capital et de réserve comme des contraintes qui ne leur permettent pas dâoffrir des services de garde dâETF Bitcoin. Un rôle quâelles jouent pourtant pour la plupart des autres produits négociés en bourse (ETP). Dans sa lettre, la coalition met en garde contre les risques que cela représente pour les investisseurs et le système financier. Selon elle, si les institutions bancaires réglementées nâarrivent pas à fournir des services de garde dâactifs, les investisseurs se tourneront vers des prestataires qui ne peuvent leur offrir les protections légales nécessaires.
En outre, la coalition alerte contre le risque dâune hégémonie, si un seul acteur non bancaire en vient à dominer les services de garde pour ces ETF Bitcoin. Elle fait implicitement référence à Coinbase, le plus grand exchange crypto basé aux Ãtats-Unis, qui est en effet dépositaire dâactifs pour huit émetteurs dâETF Bitcoin.
Des propositions pour une intégration harmonieuse
Si elle a souligné les tares de la réglementation actuelle sur les ETF Bitcoin, la coalition nâa pas manqué de proposer des pistes de solutions pour une issue favorable. Elle invite la SEC à réviser la définition des cryptomonnaies dans le Staff Accounting Bulletin 121 (SAB 121) pour exclure les actifs financiers traditionnels enregistrés ou transférés sur des réseaux blockchain.
Cette distinction permettrait dâexempter les banques des exigences de comptabilisation à lâactif tout en maintenant les obligations de divulgation, favorisant ainsi une participation transparente des banques dans certaines activités crypto. Cette approche cherche à équilibrer la nécessité de transparence pour les investisseurs avec la volonté dâintégrer les banques dans lâécosystème des actifs numériques de manière plus significative.
En attendant la réponse de la SEC, les propositions des banques ont fait réagir plusieurs observateurs de lâindustrie crypto. Sâen tenant à cette lettre, Matt Hougan, directeur des investissements chez Bitwise laisse entendre que les ETF Bitcoin pourraient pousser les autorités américaines à revoir leur position en ce qui concerne la réglementation des cryptos.
Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d’une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j’ai rejoint l’aventure Cointribune en 2019.
Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l’économie, j’ai pris l’engagement de sensibiliser et d’informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu’elle offre. Je m’efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l’actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.
Les propos et opinions exprimés dans cet article n’engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d’investissement.
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